Décisions et arrêtés
Les décisions du maire
- DM2026-22 - Région IDF - convention notification subvention - Restauration Halle
- DM2026-21 - Contrat Nilfisk - entretien des autolaveuses
- DM2026-20 - Tarifs Brocante, vide grenier et vide dressing
- DM2026-19 - Contrat Culligan - Installation d'une fontaire à eau - ALSH
- DM2026-18 - Contrat passé avec Pulsar Informatique - Assistance technique continue
- DM2026-16 - Contrat avec la société Suivie de Flotte - géolocalisation des véhicules
- DM2026-17 - Contrat avec la société Dératys - dératisation des bâtiments
- DM2026-15 - Mission Maitrise d'Oeuvre - Herr Milan - Local rue du Pontcel
- DM2026-12 - Marché 2024LUZ08 - Avenant 1 - Sté FILLOUX - Requalification Cavée St Côme
- DM2026-10 - Marché 2024LUZ07 - Avenant 1 - Sté France Rénovation Services - ERP ALSH
- DM2026-13 - Mission de maitrise d'oeuvre - Sté Etudis - Avenant 1 - Requalification Place de la République
- DM2026-11 - Marché 2024LUZ07 - Avenant 1 - Sté Tramater TP - ERP ALSH
- DM2026-09 - Demande de subvention auprès du Département - ARCC Voirie 2026
- DM2026-07 - Contrat de service avec entreprise adaptée Epona - entretien du cimetière
- DM2026-08 - Mission MOE réhabilitation thermique de la crèche municipale
- DM2026-05-Marché 2024LUZ08 - acceptation d'un sous traitant - Cavée St Côme
- DM2026-01 - Demande de Subvention auprès du Département - Modernisation de l'éclairage public pour 5 quartiers
- DM2026-03 - Contrat de prestations de génie civil passé avec Val d'Oise Fibre - Résidence Ile de france
- DM2025-128 - Demande de subvention DETR - Requlification Place de la République
- DM2025-127 - Demande de subvention auprès du Département - Résorption des dépôts sauvages
Les arrêtés municipaux
- AP2026-096 - Membres nommés au CA du CCAS
- AP2026-080 - Délégation M. Sissoko
- AP2026-073 - Délégation N. Tessier
- AP2026-084 - Délégation V. De Almeida
- AP2026-077 - Délégation M. Gilles-Duret
- AP2026-079 - Délégation M. Camurat
- AP2026-081 - Délégation C. Novara
- AP2026-074 - Délégation M. Zeppenfeld
- AP2026-085 - Délégation K Boudouaouir
- AP2026-078 - Délégation G. Bondoux
- AP2026-082 - Délégation S. Frelat
- AP2026-083 - Délégation M. Rota
- AP2026-075 - Délégation N Corbier
- AP2026-076 - Délégation S. Schembri
- ARH2026-077 - Délégation de signature à un agent
- ARH2026-075 - Délégation de signature à un agent
- ARH2026-078 - Délégation de signature à un agent
- ARH2026-076 - Délégation de signature à un agent
- ANP2026-064 - Interdisant le stationnement et la circulation
- ARH2026-074 - Délégation de signature
Les arrêtés préfectoraux
- Arrêté préfectoral 2025-175 - Mise en demeure de quitter les lieux aux gens du voyage - Allée des Hortensias
- Arrêté du 22 juillet 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- AP 2023-17233 Périodes de chasse en Val d'Oise
- AP 17321 - Limitations ou interdictions provisoires des usages de l'eau
- AP 2009-297 Lutte anti-bruit