PLU EN VIGUEUR DEPUIS LE 8 NOVEMBRE 2024

PLU EN VIGUEUR

Documents

0 - Actes administratifs

1bis - Rapport de présentation - résumé non technique

1 - Rapport de présentation

2 - Projet d'Aménagement et de Développement Durable

3 - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

4a - Règlement graphique zonage 1_700e

4b - Règlementation graphique zonage 1_2000e

4c - Règlement écrit : PLU Luzarches

4d - Règlement - Annexe emplacements réservés

5 - Annexes sanitaires

5b - Plan des réseaux

6a - Annexe des servitudes d'utilité publique

6b - Plan des servitudes d'utilité publique

7 - Informations jugées utiles

8b - Plan des nuisances acoustiques

8 - Notice nuisances acoustiques

9 - Avis des personnes publiques consultées et réponses apportées

10 - Avis de la MRAE et réponses proposées

11a - Rapport complet de l'enquête publique PLU & RLP avec registre et annexes

11b - Réponses apportées au rapport d'enquête publique